Aller au contenu principal
Recherche
Appliquer
Réseaux sociaux
Instagram
Facebook
Header - Connexion
Se connecter
Menu principal
La communauté de communes
Découvrir la CC Briance Combade
Le territoire en chiffres
Les 10 communes
Carte interactive
Nouveaux arrivants
La CC en images et vidéos
Les partenaires
L'institution
Le bureau communautaire
Le conseil communautaire
Les séances du conseil
Les commissions
Les compétences
Les finances
Les budgets
Services & Equipements
Les services communautaires
Les équipements
Docuthèque
Services & démarches
Redynamisation de centres-bourgs
Petites Villes de Demain
Démarche participative
La Maison du projet
Réunions publiques
Ciné-débat
Ateliers de concertation
Garde de vos enfants non scolarisés
Multi-accueil
Relais Petite enfance
Jeunesse
Accueil de loisirs de 3 à 12 ans
Accueil ados de 11 à 17 ans
Environnement & déchets
Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
Collecte des déchets
Eau & assainissement
Eau
Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Payer ma facture
Diagnostics obligatoires
Logement & habitat
Logements Masléon
Logements Neuvic-Entier
Demande de logement
Amélioration de l'habitat
Rénovation énergétique
Maison France Services
Démarches en ligne
Entreprendre & Travailler
Annuaire des entreprises
Entreprendre à Briance Combade
Recrutement
Taxe de séjour
Les marchés publics
Les aides
La ZAE de La Croix Lattée
Découvrir & sortir
Tourisme à Briance Combade
L'Office de tourisme
Les produits locaux
Brochures
Vie culturelle
Bibliothèques
Cinéma
Conservatoire
Agenda culturel
Activités sportives
Equipements communautaires
Plans d'eau de baignade et de pêche
Vie associative
Annuaire des associations
menu bouton
Recherche
Appliquer
Menu principal
La communauté de communes
Découvrir la CC Briance Combade
Le territoire en chiffres
Les 10 communes
Carte interactive
Nouveaux arrivants
La CC en images et vidéos
Les partenaires
L'institution
Le bureau communautaire
Le conseil communautaire
Les séances du conseil
Les commissions
Les compétences
Les finances
Les budgets
Services & Equipements
Les services communautaires
Les équipements
Docuthèque
Services & démarches
Redynamisation de centres-bourgs
Petites Villes de Demain
Démarche participative
La Maison du projet
Réunions publiques
Ciné-débat
Ateliers de concertation
Garde de vos enfants non scolarisés
Multi-accueil
Relais Petite enfance
Jeunesse
Accueil de loisirs de 3 à 12 ans
Accueil ados de 11 à 17 ans
Environnement & déchets
Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
Collecte des déchets
Eau & assainissement
Eau
Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Payer ma facture
Diagnostics obligatoires
Logement & habitat
Logements Masléon
Logements Neuvic-Entier
Demande de logement
Amélioration de l'habitat
Rénovation énergétique
Maison France Services
Démarches en ligne
Entreprendre & Travailler
Annuaire des entreprises
Entreprendre à Briance Combade
Recrutement
Taxe de séjour
Les marchés publics
Les aides
La ZAE de La Croix Lattée
Découvrir & sortir
Tourisme à Briance Combade
L'Office de tourisme
Les produits locaux
Brochures
Vie culturelle
Bibliothèques
Cinéma
Conservatoire
Agenda culturel
Activités sportives
Equipements communautaires
Plans d'eau de baignade et de pêche
Vie associative
Annuaire des associations
Réseaux sociaux
Instagram
Facebook
Accueil
Accueil
La communauté de communes
L'institution
Les séances du conseil
Séance du 26 septembre 2022
Séance du 26 septembre 2022
Date de la séance
Lundi 26 septembre 2022 - 19:00
Type de séance
Bureau communautaire
Procès verbal
Compte rendu du 26 septembre 2022 - BC