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Les séances du conseil
Séance du 19 juin 2023
Séance du 19 juin 2023
Date de la séance
Lundi 19 juin 2023 - 19:00
Type de séance
Conseil communautaire
Toutes les délibérations
DE-2023-42-modification-statuts-cimd
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-43-demande-remise-gracieuse-surdoux
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-44-projet-renovation-gymnase
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-45-adhesion-groupement-commande-granules-bois-sehv
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-46-convention-adhesion-mission-conseil-evolution-professionnelle-cdg
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-47-taxe-sejour-applicable-2024
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-48-rapport-activite-bibliotheques-2022
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-49-rapport-activite-maison-france-services
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-50-rapport-activite-relais-petite-enfance
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-51-reversement-taxe-amenagement
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-52-rupture-conventionnelle
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-53-motion-contre-projet-consigne-bouteilles-plastiques
Date de parution
26/06/2023
DE-2023-54-designation-representant-asso-aide-a-la-personne-monts-et-barrages
Date de parution
26/06/2023
Ordre du jour
Ordre du jour 20230619
Procès verbal
Compte-Rendu 20230619