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Les séances du conseil
Séance du 16 septembre 2024
Séance du 16 septembre 2024
Date de la séance
Lundi 16 septembre 2024 - 19:00
Type de séance
Conseil communautaire
Toutes les délibérations
DE-2024-29 Convention territoriale mi-mandat avec le PETR Pays Monts et Barrages
Date de parution
20/09/2024
DE- 2024-30 Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-31 Décision Modificative du budget SPAC
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-32 Décision Modificative N°1 Budget Logements
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-33 Modification des Statuts du Syndicat Vienne Combade: annexe 4
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-34 Retrait de la délibérationN°2024-24 relative à la création-suppression de poste dans le cadre de l'avancement grade
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-35 Création et suppression de poste d'adjoint technique dans le cadre d'avancement de grade
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-36 Mesures de prévention en période de fortes chaleurs
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-37 Mise en place du Bonus attractivité CAF
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-38 Fiscalité Exonérations de cotisation foncière des entreprises dans zone FRR
Date de parution
20/09/2024
De-2024-39 Création de trois circuits VTT sur le territoire Briance-Combade
Date de parution
20/09/2024
DE-2024-40 Guichet Unique de l'Habitat
Date de parution
20/09/2024
Ordre du jour
Ordre du jour 20240916
Procès verbal
Procès-Verbal 20240916